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Les comptes-rendus des réunions du conseil municipal

Les comptes-rendus des réunions du conseil municipal

 

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Ils sont placés du plus récent au plus ancien.  

Vous trouverez les comptes-rendus à partir du mois d'avril 2014, soit 
depuis l'élection de M. Christian FERRU 

Année 2022

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  12 avril 2022
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Cm du 12 avrril 2022Cm du 12 avrril 2022 (613.3 Ko)

ORDRE DU JOUR

- Approbation du compte-rendu du 17 mars 2022,

- Vote du Budget Boucherie,

- Vote du Budget Commune,

- Création du Budget Annexe du Lotissement des Lilas,

- Numérotation de la Salle des Associations,

- Numérotation d’un immeuble de La Giraud,

- Emprunt voirie Départementale, choix de la banque,

- Avis,

- Questions diverses. 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  17 mars 2022
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Cr 17032022 1Cr 17032022 1 (114.69 Ko)

ORDRE DU JOUR 

- Approbation du compte-rendu du 18 janvier 2022,

- Vote du Compte de Gestion,

- Vote du Compte Administratif,

- Affectation de résultat,

- Vote des taux d’imposition,

- Vote des subventions,

- Reprise d’une partie d’une concession,

- Nomination du nouveau Lotissement,

- Don pour l’Ukraine,

- Avis,

- Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  18 novembre 2022
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Cm du 18 janvier 2022Cm du 18 janvier 2022 (329.03 Ko)

ORDRE DU JOUR 

- Approbation du compte-rendu du 09 novembre 2021,

- Délibération : modification des statuts du SDEER,

- Délibération : entretien du balisage des circuits de promenade et randonnée,

- Avis,

- Questions diverses.

Année 2021

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  09 novembre   2021
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Cm du 9 novembre 2021Cm du 9 novembre 2021 (400.86 Ko)

ORDRE DU JOUR 

-Approbation du compte-rendu du 14 septembre 2021,

-Numérotation habitation du Champ du Vallon,

-Numérotation habitation à La Giraud,

-Nouvelle numérotation Rue de La Tranche anciennement Impasse du Centre,

-Convention entre la Commune d’Asnières-la-Giraud et Emmaüs Saintonge,

-Virement de crédit,

-Avis,

-Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  14 septembre   2021
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Cm du 1er juinCm du 14 09 2021Cm du 14 09 2021 (489.86 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du compte-rendu du 1er juin 2021,

- Proposition d’un règlement concernant le CET,

- Délibération de demande de vente d’un chemin à la Primauderie,

- Délibération de demande de vente d'une partie du  Chemin des Frouins,

- Délibération de demande de vente d’un terrain communal lieu-dit Chez Denis,

- Délibération opération d’ordre titre fin des réseaux,

- Délibération Don ASV St Aubert,

- Convention avec prestation Mobilier Urbain,

- Numérotation immeuble Chez Chabineau

- Avis du Maire

- Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  1 juin  2021
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Cm du 1er juinCm du 1er juin (526.77 Ko)

​ORDRE DU JOUR :

- Approbation du compte-rendu du 13 avril 2021,

- Modification statuaire et intégration des nouveaux membres du Syndicat de la Voirie,

- Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur territoire de la Commune d’Asnières-la-Giraud,

- Délibération numérotation Avenue de Saint Jean d’Angély,

- Demande de subvention Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux d’Enregistrement sur les Mutations à Titre Onéreux,

- Avis du Maire,

- Questions diverses.


 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  13 avril 2021
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Cm du 13 avril 2021Cm du 13 avril 2021 (1.28 Mo)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du 30 mars  2021
Révision PLU
Arrêt de la régie photocopie
Vote du budget de "la boucherie"
Vote du budget principal
Avis du maire
Question diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  13 avril 2021
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Cm du 30 mars 2021Cm du 30 mars 2021 (274.41 Ko)

ORDRE DU JOUR : 

·    Préambule : présentation de la défense incendie,
·    Approbation du compte-rendu du 23/02/2021,
·    Acquisition véhicules,
·    Adhésion service remplacement Centre de Gestion, 
·    Numérotation « nouveau lotissement » rue des Acacias,
·    Vote des taux d’impositions,
·    Vote des subventions aux associations,
·    Vote du Compte de Gestion,
·    Vote du Compte Administratif,
·    Affectation de résultat,
·    Divers avis,
·    Informations du Maire,
·    Questions diverses.

 

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 janvier 2021

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Cm 23 02 2021 vuCm 23 02 2021 vu (236.64 Ko)

ORDRE DU JOUR : 

·    Approbation du compte-rendu du 12/01/2021,
·    Election d’une adjointe,
·    Numérotation de la Rue du Domaine de La Laigne,
·    Règlement intérieur du Conseil Municipal,
·    Convention SDIS,
·    Commission d’appels d’offres,
·    Avis enquête public SARL RFN Recyclage sur la commune de Fontenet,
·    Aide pour recruter un médecin,
·    Divers avis,
·    Informations du Maire,
·    Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 janvier 2021

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Cm du 12 01 2021Cm du 12 01 2021 (117.16 Ko)

ORDRE DU JOUR :
 Approbation du compte-rendu du 08/12/2020
 Cession de 2 parcelles,
 Divers avis,
 Informations du Maire,
 Questions diverses.

 

 

Année 2020 :

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 8 décembre 2020 

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Cm du 8 12 2020Cm du 8 12 2020 (2.27 Mo)

ORDRE DU JOUR:

-Approbation du compte rendu du 6 /10:2020.
-Décision modification N°1 

-Délibération : Approbation de la convention et autorisation de M le maire,
pour la signer, concernant l’aménagement de la traverse D 150.

-Délibération ; contrat d’assurance Centre de gestion.

-Délibération : Règlement intérieur au conseil municipal.

-Délibération : Contrat agent accueil.

-Délibération participation citoyenneté.

-Demande de subvention CD 17 concernant le schéma DECI.

-Délibération panneaux photovoltaïques – 2ème tranche sur Fontenet .

-Divers avis.

-Informations du maire .
-Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 06 octobre 2020

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Cm du 6 octobre 2021Cm du 6 octobre 2020 (274.96 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-Préambule de la Gendarmerie, présentation de la participation citoyenne.

-Approbation du compte rendu du 22/09:2020.

-Délibération créance.

-Délibération CLECT.

-Délibération PLUI.

-Divers avis.

-Informations du maire.

-Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 22 septembre 2020

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Cm du 22 septembre 1 1Cm du 22 septembre 2020(3.97 Mo)

ORDRE DU JOUR

-Approbation du compte rendu du 18/6/2020.

-Délibération contenue de la ligne budgétaire fêtes et cérémonie.

-Dissolution Budget des « Nousetiers ».

-Eau 17 Présentation qualité eau .

-Modification contrat d’un agent contractuel 35h/mois.

-Remplacement de Mme GENAT par un agent territorial pour aide à la personne, aide aux associations etc...

-Augmentation du contrat Salle du foyer (Caution) à partir du 01/01/2021.

-Divers avis.

-Informations du Maire.

-Questions Diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 18 juin 2020

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Conseil du 18 juin 2020

ORDRE DU JOUR:
-Approbation du compte rendu du 02 juin,
-Vote des taux d’imposition,
-Vote des subventions,
-Vote du Budget Communal,
-Vote du Budget Boucherie,
-Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 02 juin 2020

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Conseil du 2 juin 2020

ORDRE DU JOUR :

 Approbation compte-rendu du 28 mai 2020,

 Délégations du Conseil Municipal au Maire

 Indemnités de fonctions des élus

 Composition des commissions communales

 Désignation des délégués aux organismes extérieurs

 Affaire Fougerou,

 Achat d’une concession de cimetière,

 Questions diverses

 

 

 

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du conseil municipal datant du 28 mai 2020

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Conseil du 28 mai 2020

ORDRE DU JOUR :

-Préambule et information : conditions de cette réunion suite à la crise sanitaire.

-Élection du maire.


-Détermination du nombre d’adjoints.


-Vote des adjoints.


-Lecture de la Chartre des élus.

 

 

 

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du conseil municipal datant du 10 mars 2020

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Conseil du 10 mars 2020

ORDRE DU JOUR

- Approbation compte-rendu du 04 février 2020,

- Vote du Compte Administratif Commune et Budgets Annexes,

- Vote du Compte de Gestion Commune et Budgets Annexes,

- Affectation du résultat,

- Questions diverses

 

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 04 février 2020

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Conseil du 04 février 2020

ORDRE DU JOUR

 Approbation compte-rendu du 10 décembre 2019,

 Proposition d’un repreneur pour le local commercial de la boucherie avec bail,

 Proposition concernant le poste d’Adjoint Technique Territorial,

 Demande de passage de câble électrique concernant les panneaux photovoltaïques de Fontenet,

 Convention de fourrière SPA Saintes,  Demande numéro de rue Monsieur HEISE (le Bourg),

 Demande numéro de rue Monsieur LEONARD Damien (La Tranche),

 Demande numéro de rue Madame BARRAUD (Le Bourg),

Centre de Gestion : renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire,

 Questions diverses.

 

 

 

Année 2019 : 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 10 décembre 2019

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Conseil du 10 décembre 2019

ORDRE DU JOUR 

-Préambule ; Connaissance des futurs acquéreurs de la boulangerie.

-Approbation des comptes -rendus du 12 et 16 novembre 2019.

-Échanges FOUGEROUX / TIRAND – TIRAND/COMMUNE - FOUGEROUX /COMMUNE.

-Servitude avec M LONGO.

-Parc éolien Varaize.

-Approbation du compte rendu e la réunion CLECT du 14 novembre 2019.

-Admission en non valeur des titres de recettes des années 2015 2016 du budget annexe boucherie SAS les délices d’Asnières.

-Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 novembre 2019

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Conseil du 12 novembre 2019

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte rendu du 08 octobre 2019

 MNT : contrat de prévoyance de maintien de salaire, participation communale

 Devis La Cagouille

 Décision modificative : mouvement de comptes

 Agents recenseurs

 Admission en non valeurs concernant le budget Boucherie – SAS Au Délice d’Asnières

 Questions diverses

 

 

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du conseil municipal datant du 08 octobre 2019

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Conseil du 08 octobre 2019

ORDRE DU JOUR

 Création de poste Adjoint Technique Principal de 2ème classe

 CNAS

 Reprise du terrain de la déchetterie

 Désignation du coordonnateur communal

 Décision modificative : échange Commune et Brisset

 Décision modificative : annulation des titres émis à tort en 2018

 Désignation d’un assistant de prévention  Avenant à la convention du PAVE

 Tableau de classement voie communale

 Questions diverses

 

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du conseil municipal datant du 03 septembre 2019

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Conseil du 03 septembre 2019

ORDRE DU JOUR

 Modification du tableau des effectifs

Décision modificative : vente terrain Gare SNCF

 RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

 Eau 17

 Questions diverses

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 18 juin 2019

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Conseil du 18 juin 2019

ORDRE DU JOUR :

- Création d’un poste non permanent d’agent d’entretien saisonnier ;

- Contrat PEC : Recrutement ;

- Création d’un poste de secrétaire de mairie à compter du 1er août 2019 ;

- Conventions avec le syndicat départemental de la voirie ;

- Adhésion de Vals de Saintonge Communauté au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre     Niortaise (SMBVSN) ;

- Subvention exceptionnelle ;

- Projet « Citoyenneté-Gendarmerie »,

- Avis ;

- Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12  avril 2019

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Conseil du 12 avril 2019

-ORDRE DU JOUR :

-1 Vote du compte administratif 2018 avec affectation du résultat: Établissement principal et annexes.

- 2 Vote du compte de gestion 2018 : Établissement principal et annexes.

- 3 Vote du taux d'imposition.

- 4 Vote des subventions

- 5 Mise en lumière du lavoir : proposition SDEER choix des lampadaires et mode de remboursement

- 6 Vote du budget primitif 2019 : Établissement principal et annexes.

 - 7 Bail commercial 2 avenue de Saint Jean d’Angely : résiliation -reprise d’une autre activité

- 8 Vals de Saintonge communauté -compétence assainissement

- 9 Vals de Saintonge communauté -modification des statuts

- 10 Sentier découverte « sentier des orchidées »

- Questions diverses

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 26 février 2019

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Conseil du 26 février 2019

ORDRE DU JOUR :

- En préambule, la Gendarmerie intervient pour présenter la démarche " participation citoyenne" aux membres du conseil.

- GROUPEMENT de commandes des syndicats d’énergies de Nouvelle-Aquitaine : convention d’adhésion

- ORIENTATIONS budgétaires

- QUESTIONS DIVERSES

 

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du conseil municipal datant du 29 janvier 2019

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Conseil du 29 janvier 2019

ORDRE DU JOUR :

- Aménagement du bourg :
   dossier avant-projet.

- Convention de prestations de services entretien des parcs d’activités transférés dans le cadre de la loi NOTRE.

- Convention d’adhésion au service de retraite du CDG (Centre de Gestion).

- Questions diverses

 

 

Année 2018 : 

 

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du conseil municipal datant du 27 novembre 2018

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Conseil du 27 novembre 2018

ORDRE DU JOUR :

- INONDATIONS DANS L'AUDE: DON
 

- DÉMATÉRIALISATION DES CERFA DÉCLARATIFS DES HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES
 

- RÉALISATION PARKINGS PROXIMITÉ SALLE DES FÊTES: DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DES AMENDES DE POLICE.
 

- SERVICE TECHNIQUE: TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE EN AGENT DE MAÎTRISE
 

- PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS(PAVE) :CONVENTION  MISSION D'ASSISTANCE, MAÎTRISE D’ŒUVRE SMDVC
 

- SCHÉMA COMMUNAL DÉFENSES EXTÉRIEURES CONTRE L'INCENDIE (DECI) :PROPOSITION RESE
 

- RAPPORTS SUR LE PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT ANNÉE 2017
 

- CONVENTION DE PARTENARIAT SANTÉ DÉPENDANCE COMMUNALE: PROPOSITION AXA
 

- DÉPENSES LIÉES AU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL: FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT
 

- QUESTIONS DIVERSES
 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du  25 septembre 2018

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Conseil du 25 septembre 2018

ORDRE DU JOUR :

-Aménagement du bourg: projet de convention de travaux effacement réseaux  communication électronique

•PLU: procédure de révision: évolutions décision

•PROJET D'ACQUISITION DE TERRAIN pour création parking à proximité du cimetière

•MNT: avenant manuel

•PROJET DE DONATION Consorts «Caillon»

•DÉNOMINATION DE RUE ET NUMÉROTATIONS (le bourg-la Giraud)

•CONVENTION DÉFINITIVE SDEER éclairage public
DOSSIERS 1004 LA LAIGNE    et      1008    Chez Brenaud

•Mise à disposition d'un local à l'association

«les ateliers du patrimoine»

•Questions diverses

 

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du conseil municipal datant du 31 juillet 2018

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Conseil du 31 juillet 2018

ORDRE DU JOUR :

- Contrats CUI (contrat unique d'insertion) renouvellement en CAE parcours emploi compétence.

- Adhésion de Vals de Saintonge communauté au syndicat mixte de Charente aval (SMCA).

- Avenant 2 : Convention instruction des demandes d'autorisation d'occupation

des sols.

- Régularisation limites de propriété dans le Bourg.

- Numérotation immeuble à La Giraud.

- Implantation parc éolien sur la commune de VOISSAY -Avis commune rayon

d'affichage.

- Demande de participation financière par l'association

«COMMEDIE DE L’EPERON» Scène de Jardin.

- Projet SAGE (Schéma des aménagements et de gestion des eaux)

du bassin versant de La Charente /Avis.

- Programme pluriannuel de gestion du bassin de La Boutonne

sur la partie amont de La Charente / Avis.

- Défense extérieure contre l'incendie : propositions prestations RESE.

- Questions diverses

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 11 avril 2018

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Conseil du 11 avril 2018

ORDRE DU JOUR :

 

- Vote du compte administratif 2017 avec affectation du résultat : Établissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2017 (Établissement principal et annexes)

- Vote du taux d'imposition

- Vote du budget primitif 2018 (Établissement principal et annexes)

- Local « boucherie » (C2318, 2 avenue de Saint Jean d'Angély) : autorisation signature bail commercial

- Création d'un emploi d'avancement : adjoint technique territorial principal de 2ème classe 28 h

- Définition de l'usage du logo de la commune

- Projet de création d'un sentier des orchidées

- Assurance défibrillateur

 

- Vals de Saintonge communauté : modification des statuts

- Implantation parc éolien sur commune de Varaize- avis commune rayon d'affichage

 

- Questions diverses

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 30 janvier 2018

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Conseil du 30 janvier 2018

ORDRE DU JOUR :

- Requête LAMBERT,

- Projet de spectacle "Association A4",

- ICPE sur commune limitrophe : Avis,

- Numérotation de rue Chez Suraud,

- Questions diverses.

 

Année 2017 : 

 

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du conseil municipal datant du 28 novembre 2017

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Cm le 28 11 2017Cm le 28 11 2017 (43.22 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- PLU : Étude zone Hydraulique

- BOUCHERIE : Conditions financières

- CNAS (Comité National d’Action Sociale)

- NUMÉROTATIONS de RUES : La Giraud, Le bourg

- CONTRAT DE MISE A DISPOSITION SALLES FOYER RURAL

      - VALS DE SAINTONGE COMMUNAUTÉ : Communication du rapport d’observations de la chambre des comptes.

- Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 10 octobre 2017

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 Cm 10 10 2017Cm 10 10 2017 (34.93 Ko)

ORDRE DU JOUR :

 

-LOGEMENT 8 place Saint Médard :
Départ des locataires (Préavis)
Choix du nouvel occupant
-CDC APPROBATION DU RAPPORT CLECT :

Compétence économique (commission locale d’évaluation des charges transférées)
-CDC : modification des statuts des vals de Saintonge communauté :

(Nouvelles compétences obligatoire)

-MNT : Avenant

-Modification de la durée hebdomadaire de 3 postes au service technique
Mise à jour du tableau des effectifs.
-INVENTAIRE des zones humides communes de MAZERAY et ASNIERES-LA-GIRAUD :

Lancement étude conjointe.

-Questions diverses

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 08 août 2017

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Cm le 8 8 2017Cm le 8 8 2017 (35.64 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- ACHAT TRACTEUR : CHOIX DE L'ORGANISME FINANCIER

- VIREMENTS DE CRÉDITS

- SYMBA : MODIFICATION DES STATUTS

- INDEMNITÉS DU RECEVEUR MUNICIPAL

- ACHAT DÉFIBRILLATEUR AIRE DE REPOS – TERRAIN DE FOOT

- PROCÉDURE AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : HONORAIRES D'AVOCAT

- DISSOLUTION DU CCAS

- QUESTIONS DIVERSES

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 15 juin 2017

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Le 15 06 2017Le 15 06 2017 (33.9 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Plan d’entretien des espaces publics

- Renouvellement contrat CAE au service technique

- Avenant à la convention urbanisme /Communauté de communes  des vals de Saintonge

- Frais d'hébergement lors de formations du personnel

- Noël des enfants prise en charge animation

- Questions diverses.

 

 

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du conseil municipal datant du 12 mai 2017

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Cm le 12 05 2017Cm le 12 05 2017 (51.69 Ko)

  • ORDRE DU JOUR :

  • Boucherie, local commercial

  • Questions diverses

 

 

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du conseil municipal datant du 13 avril 2017

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Conseil du 13 avril 2017

ORDRE DU JOUR :

- Vote du compte administratif 2016 avec affectation du résultat: Établissement principal et annexes.

- Vote du compte de gestion 2016 : Établissement principal et annexes.

- Vote du taux d'imposition.

- vote du budget primitif 2017 : Établissement principal et annexes.

- Contrat CAE.

- PLU : groupe de travail.

- Demande de subvention conseil départementale : ralentisseurs.

- Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 21 mars 2017

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Le 21 mars 2017Le 21 mars 2017 (40.19 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-CDC « Vals de Saintonge communauté » : COMPÉTENCE PLU

-PLU ASNIÈRES-LA-GIRAUD : prescription de la Révision-Convention financière

-ADMISSION EN NON VALEUR

-MODALITÉS PATRIMONIALES ET FINANCIÈRES DU TRANFERT des zones d’activités économiques

-PROJET ACQUISITION TERRAIN DU BOURG

-RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MAINTENANCE : défibrillateur

-DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE : proposition de service

-Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 31 janvier 2017

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Conseil du 31 janvier 2017

ORDRE DU JOUR :

- Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté,

- Convention SYMBO

  (syndicat mixte pour l’étude de l’aménagement et de la gestion du bassin de la Boutonne),

- Sécurité routière : Nomination d’un élu référent,

- Attribution d'un numéro de rue à "La Laigne",

- Offres de cession d’une parcelle rue de l’Église en vue de l’incorporer dans le domaine public,

- Mobilier urbain : Convention,

- Contrat à durée déterminée : Continuité du service,

- Compte épargne-temps : Mise en place,

- Questions diverses.

 

 

Année 2016 : 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 22 novembre 2016

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Cm le 22 novembre 2016Cm le 22 novembre 2016 (31.9 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue dans le bourg.

- Règlement cimetière
- Bulletin municipal : choix de l’imprimeur
- La Tranche : demandes de cession de voirie
- Convention d’honoraires d’avocat
- Contenu de la ligne budgétaire FÊTES ET CEREMONIES

- Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 16 octobre 2016

Merci de CLIQUER  sur le lien

Cm le 16 octobre 2016Cm le 16 octobre 2016 (33.63 Ko)

ORDRE DU JOUR :
- Logement 6 rue de l’église : fixation des charges d’occupation.

- PLU Saint Hilaire de Villefranche
- Contrat groupe assurance statuaire
- Attribution de numéros de rue : mise à jour du cadastre

- Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 août 2016

Merci de CLIQUER  sur le lien

Cm le 30 08 2016Cm le 30 08 2016 (34.92 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Logement 6, rue de l’Église : choix du locataire.

- École : choix du nom.

- Affaire Nicaise : autorisation d’ester en justice.

- MNT : avenant.

- Convention de services mutualisés dans le cadre de la compétence scolaire et périscolaire.

- Document unique : prévention des risques professionnels.

- Questions diverses.

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 22 juin 2016

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Cm le 22 juin 2016Cm le 22 juin 2016 (42.12 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Conventions de servitudes de passages et canalisations (vente FRANÇOIS, section C 2341 rue de L’ancien puits)

- ADA'P demande de subvention conseil départemental

- Lutte contre les termites : actualisation du zonage

- Renouvellement contrat CUI CAE

- Création d'une commission étude du bourg

- Etudes aménagement de la traversée de la RD150 : convention avec le départemental

- Emprunt véhicule : choix de l'établissement prêteur

- Eclairage public : détermination des projets

- Décisions modificatives budgétaires

- Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 janvier 2016

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Cm le 24 mai 2016Cm le 24 mai 2016 (32.04 Ko)

ORDRE DU JOUR :

Création d’un service pour la gestion des locations de parkings couverts

Logement 6 rue de l’église : départ du locataire

Santé au travail : adhésion APAS

Convention de servitudes de passages et canalisations (vente François section C 2341 rue de l’ancien puits)

Convention de servitudes ERDF « la terre à sablon » ZB 65 et ZD 57 ET61 les champs de la croix

Demande de subventions conseil départemental : RALENTISSEURS

Demande d’habilitation et d’inscription de travaux d’intérêt général

Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 avril 2016

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Cm le 12 avril 2017Cm le 12 avril 2017 (38.47 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Vote du compte administratif 2015 avec affectation du résultat : Etablissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2015 : Etablissement principal et annexes

- Vote du taux d'imposition

- Vote du budget primitif 2016 : Etablissement principal et annexes

- Vote du montant provisoire des attributions au val de Saintonge communauté

- Recrutement contractuel à l'agence postale

- Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 08 mars 2016

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Cm le 8 mars 2016Cm le 8 mars 2016 (40.02 Ko)

-ORDRE DU JOUR :

-Contrat assurance groupe : habilitation du centre de gestion,

-Modification des statuts du SDEER(Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural),

-Droit de préemption urbain : Chantageasse,

-Motion au sujet de la remise en place d'un péage sur le pont de l’Île d'Oléron,

-Avenant au contrat de location : 66 avenue de Saint Jean d'Angély,

-Étude du Bourg,

-Questions diverses.

-

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 12 janvier 2016

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Cm le 12 janvier 2016Cm le 12 janvier 2016 (30.42 Ko)

 

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue: La Rue / Le bourg

- Ratio avancement de grade: avis du comité technique

- AD'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

- Dématérialisation des convocations du conseil municipal

- Modifications statuaires de la communauté de communes
- Convention financière: Développement des activités périscolaire.

- Vente de concessions aux membres non résidents de familles originaires de la commune.

- Question Diverses

 

 

Année 2015 : 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 24 novembre 2015

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Cm le 24 11 2015Cm le 24 11 2015 (30.56 Ko)

 ORDRE DU JOUR :

  • Vente du « bâtiment-Julie » : fixation des conditions de vente

  • Attribution et rectification de numéros de rue à la Tranche

  • Règlement du columbarium : modification

  • Création du règlement du cimetière (Avis)

  • Décisions modificatives du budget principal

  • Tableau des effectifs : mise à jour

  • Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 06 octobre 2015

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Cm le 6 oct 2015Cm le 6 oct 2015 (30.98 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue : LA TRANCHE / LA RUE / LE BOURG

- Ratio avancement de grade – création de postes

- Décisions modificatives budget principal

- AD'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

- Dématérialisation des convocations du conseil municipal

- Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 18 août 2015

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Cm le 18 aout 2015Cm le 18 aout 2015 (33 Ko)

ORDRE DU JOUR :

Modification des statuts de la Communauté De Communes des Vals de Saintonge,

Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant à la CLECT,

Avenant au contrat de prévoyance collectivité maintien de salaire (MNT) ,

Travaux FOYER RURAL : chauffage,

Renouvellement contrat CUI M. CROIZÉ,

Nomination référent communal flavescence dorée,

Télétransmission des actes administratifs,

Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »,

Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 16 juin 2015

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Cm le 16 juin 2015Cm le 16 juin 2015 (34.3 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-SDEER : groupement de commandes d’énergie électrique.

-S.A.G.E  : avis sur révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Boutonne.

-Recrutements contractuels  : accueil mairie, accueil agence postale , service technique (renouvellement CUI, contrat saisonnier).

-Dénomination de rue au village de La Tranche.

-Isolation toiture du foyer rural.

-Budget annexe boucherie  : décision modificative .

-Changement d'opérateur de télécommunication.

-Sinistre à La Giraud : solidarité .

-Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 14 avril 2015

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Cm le 14 avril 2015Cm le 14 avril 2015 (31.15 Ko)

-ORDRE DU JOUR :

-Vote du compte administratif 2014 avec affectation du résultat: Etablissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2014 : Etablissement principal et annexes

- Vote du taux d'imposition

- vote du budget primitif 2015 : Etablissement principal et annexes

- Avancements de grade : création de 2 postes – 1 adjoint administratif 1 ère classe

- 1 adjoint technique 1 ère classe

- Projet d'aliénation parcelle de terrain lieudit « les groies »(ZM 204)

- Fixation des conditions de mise à disposition de la « petite salle », Foyer rural « André DUBOIS »

- PLU Mazeray

- Questions diverses.

-

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 24 mars 2015

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Cm le 24 mars 2015Cm le 24 mars 2015 (30.43 Ko)

-ORDRE DU JOUR :

-Projet de location des anciens ateliers municipaux

-Conventions formations payantes du personnel

-Fixation du prix de vente de matériels anciens divers

-Restitution dépôt de garantie logement locatif

-Numérotation de rue

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 10 février 2015

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Cm le 10 fevrier 2015Cm le 10 fevrier 2015 (26.56 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Convention agence postale,

- Délibération urbanisme,

- Convention Syndicat de la Voirie,

- Attribution d'un numéro de rue à "La Tranche",

- Effacement des réseaux RD150 : estimation du SDEER,

- Election d'un interlocuteur "Séniors",

- Vente de bois : fixation du prix du stère,

- Questions diverses.

 

 

Année 2014 : 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 2 décembre 2014

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Cm 2 decembre 2014Cm 2 decembre 2014 (47.8 Ko)

ORDRE DU JOUR :

1- Recensement de la population 2015 : fixation de la rémunération des agents recenseurs.

2- Rétrocession du bâtiment-relais (la miellerie).

3- Décisions modificatives budgétaires.

4- Droit de place.

5- Formation du personnel : prise en charge des frais de repas.

6- Convention mutualisation CDC.

7- Convention d'occupation temporaire d'équipement sportif communal.

8- Élection d'un adjoint au Maire.

9- Modification de la composition des différentes commissions et des interlocuteurs.

10- Déplacement de l'abribus.

11- Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 21 octobre 2014

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Cm le 14 octobre 2014Le 21 octobre 2014Le 21 octobre 2014 (36.33 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-Aménagement de sécurité « Bourg accès Commerces » : demande de subvention au Conseil Général

(Amendes de Police)

-Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 14 octobre 2014

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Conseil du 14 octobre 2014

ORDRE DU JOUR :

-Représentation au C.I.A.S.

- Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons

- Eclairage public dans les villages : économie d’énergie

- Bulletin municipal : validation choix du graphiste

- Écran informatique : achat matériel d’occasion à un particulier

- Demande de dénomination et numérotation de rue à « La Tranche »

- Désignation d’un référent jeunesse

-Condition de mise à disposition du Foyer Rural « André Dubois »

-Débats :
- Dossier « Chantageasse »,
- Dossier « La Giraud »,

- Recensement de la population 2015

-Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 28 août 2014

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Cm du 28 aout 2014Cm du 28 aout 2014 (42.81 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Décision sur la mise en place d'un 2ème radar en agglomération

- Projet d'aménagement de la traversée du bourg avec enfouissement des réseaux : AVIS DE PRINCIPE

- Compétence Urbanisme CDC 2015

- Convention mutualisation CDC réitération

- Inventaire du Patrimoine

- Aménagement visibilité routes départementales 150 et 217E2, réitération du plan de financement

- Avenant SOCOTEC

- Virements de crédits pour matériel informatique

- Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 20 juin 2014

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Cm 20 juin 2014Cm 20 juin 2014 (36.17 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-SÉNATORIALES du 28-09-2014, ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS

-Location, 8 place Saint-Médard: choix du locataire

-Compensations indemnitaires des agents territoriaux: travail de nuit et jours fériés, utilisation de la voiture

personnelle, vêtement de fonction

-Affaire ferroviaire

-Découpage régional

-Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 19 mai 2014

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Cm le 19 mai 2014Cm le 19 mai 2014 (28.89 Ko)

ORDRE DU JOUR :

- Restauration du mur de la façade de l'église: demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)

- Proposition de commissaires pour la Commission communale des impôts directs

- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et MAPA

- Urbanisme: permis de démolir-clôture, maintien de la procédure

- Questions diverses

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 30 avril 2014

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Cm 30 avril 2014Cm 30 avril 2014 (41.86 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-Vote du compte administratif 2013 avec affectation du résultat: Établissements

principal & annexes;

-Vote du compte de gestion 2013: Établissements principal & annexes;

-Vote des taux d’imposition;

-Vote du budget primitif 2014: Établissements principal & annexes;

-Indemnités de conseils du Receveur Principal;

-Fournitures de caniveaux;

-Questions diverses.

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 16 avril 2014

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Cm 16 avril 2014Cm 16 avril 2014 (46.18 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-Reprise d'engagement « Bail Boucherie-Charcuterie-Traiteur »

-Nomination des Délégués aux différents EPCI

-Délégations

-Constitution des Commissions

-Contrats Avenir et contrat CAE

-Questions diverses.

 

 

 

Vous  trouverez ci-annexé le procès -verbal de la réunion

du conseil municipal datant du 5 avril 2014

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Cm 5 avril 2014Cm 5 avril 2014 (39.78 Ko)

ORDRE DU JOUR :

-Installation du conseil municipal

-Élection du Maire

-Fixation du nombre d'Adjoints

-Élection des Adjoints

-Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

-Reprise d'engagement du bail commercial Boucherie-Charcuterie-Traiteur

-Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Date de dernière mise à jour : 20/04/2022

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