ORDRE DU JOUR

 Approbation compte-rendu du 10 décembre 2019,

 Proposition d’un repreneur pour le local commercial de la boucherie avec bail,

 Proposition concernant le poste d’Adjoint Technique Territorial,

 Demande de passage de câble électrique concernant les panneaux photovoltaïques de Fontenet,

 Convention de fourrière SPA Saintes,  Demande numéro de rue Monsieur HEISE (le Bourg),

 Demande numéro de rue Monsieur LEONARD Damien (La Tranche),

 Demande numéro de rue Madame BARRAUD (Le Bourg),

Centre de Gestion : renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire,

 Questions diverses.

ORDRE DU JOUR 

-Préambule ; Connaissance des futurs acquéreurs de la boulangerie.

-Approbation des comptes -rendus du 12 et 16 novembre 2019.

-Échanges FOUGEROUX / TIRAND – TIRAND/COMMUNE - FOUGEROUX /COMMUNE.

-Servitude avec M LONGO.

-Parc éolien Varaize.

-Approbation du compte rendu e la réunion CLECT du 14 novembre 2019.

-Admission en non valeur des titres de recettes des années 2015 2016 du budget annexe boucherie SAS les délices d’Asnières.

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

 Approbation du compte rendu du 08 octobre 2019

 MNT : contrat de prévoyance de maintien de salaire, participation communale

 Devis La Cagouille

 Décision modificative : mouvement de comptes

 Agents recenseurs

 Admission en non valeurs concernant le budget Boucherie – SAS Au Délice d’Asnières

 Questions diverses

ORDRE DU JOUR

 Création de poste Adjoint Technique Principal de 2ème classe

 CNAS

 Reprise du terrain de la déchetterie

 Désignation du coordonnateur communal

 Décision modificative : échange Commune et Brisset

 Décision modificative : annulation des titres émis à tort en 2018

 Désignation d’un assistant de prévention  Avenant à la convention du PAVE

 Tableau de classement voie communale

 Questions diverses

ORDRE DU JOUR

 Modification du tableau des effectifs

Décision modificative : vente terrain Gare SNCF

 RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)

 Eau 17

 Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Création d’un poste non permanent d’agent d’entretien saisonnier ;

- Contrat PEC : Recrutement ;

- Création d’un poste de secrétaire de mairie à compter du 1er août 2019 ;

- Conventions avec le syndicat départemental de la voirie ;

- Adhésion de Vals de Saintonge Communauté au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre     Niortaise (SMBVSN) ;

- Subvention exceptionnelle ;

- Projet « Citoyenneté-Gendarmerie »,

- Avis ;

- Questions diverses.

-ORDRE DU JOUR :

-1 Vote du compte administratif 2018 avec affectation du résultat: Établissement principal et annexes.

- 2 Vote du compte de gestion 2018 : Établissement principal et annexes.

- 3 Vote du taux d'imposition.

- 4 Vote des subventions

- 5 Mise en lumière du lavoir : proposition SDEER choix des lampadaires et mode de remboursement

- 6 Vote du budget primitif 2019 : Établissement principal et annexes.

 - 7 Bail commercial 2 avenue de Saint Jean d’Angely : résiliation -reprise d’une autre activité

- 8 Vals de Saintonge communauté -compétence assainissement

- 9 Vals de Saintonge communauté -modification des statuts

- 10 Sentier découverte « sentier des orchidées »

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- En préambule, la Gendarmerie intervient pour présenter la démarche " participation citoyenne" aux membres du conseil.

- GROUPEMENT de commandes des syndicats d’énergies de Nouvelle-Aquitaine : convention d’adhésion

- ORIENTATIONS budgétaires

- QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- Aménagement du bourg :
   dossier avant-projet.

- Convention de prestations de services entretien des parcs d’activités transférés dans le cadre de la loi NOTRE.

- Convention d’adhésion au service de retraite du CDG (Centre de Gestion).

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- INONDATIONS DANS L'AUDE: DON
 

- DÉMATÉRIALISATION DES CERFA DÉCLARATIFS DES HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES
 

- RÉALISATION PARKINGS PROXIMITÉ SALLE DES FÊTES: DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DES AMENDES DE POLICE.
 

- SERVICE TECHNIQUE: TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE EN AGENT DE MAÎTRISE
 

- PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS(PAVE) :CONVENTION  MISSION D'ASSISTANCE, MAÎTRISE D’ŒUVRE SMDVC
 

- SCHÉMA COMMUNAL DÉFENSES EXTÉRIEURES CONTRE L'INCENDIE (DECI) :PROPOSITION RESE
 

- RAPPORTS SUR LE PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT ANNÉE 2017
 

- CONVENTION DE PARTENARIAT SANTÉ DÉPENDANCE COMMUNALE: PROPOSITION AXA
 

- DÉPENSES LIÉES AU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL: FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT
 

- QUESTIONS DIVERSES
 

ORDRE DU JOUR :

-Aménagement du bourg: projet de convention de travaux effacement réseaux  communication électronique

•PLU: procédure de révision: évolutions décision

•PROJET D'ACQUISITION DE TERRAIN pour création parking à proximité du cimetière

•MNT: avenant manuel

•PROJET DE DONATION Consorts «Caillon»

•DÉNOMINATION DE RUE ET NUMÉROTATIONS (le bourg-la Giraud)

•CONVENTION DÉFINITIVE SDEER éclairage public
DOSSIERS 1004 LA LAIGNE    et      1008    Chez Brenaud

•Mise à disposition d'un local à l'association

«les ateliers du patrimoine»

•Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Contrats CUI (contrat unique d'insertion) renouvellement en CAE parcours emploi compétence.

- Adhésion de Vals de Saintonge communauté au syndicat mixte de Charente aval (SMCA).

- Avenant 2 : Convention instruction des demandes d'autorisation d'occupation

des sols.

- Régularisation limites de propriété dans le Bourg.

- Numérotation immeuble à La Giraud.

- Implantation parc éolien sur la commune de VOISSAY -Avis commune rayon

d'affichage.

- Demande de participation financière par l'association

«COMMEDIE DE L’EPERON» Scène de Jardin.

- Projet SAGE (Schéma des aménagements et de gestion des eaux)

du bassin versant de La Charente /Avis.

- Programme pluriannuel de gestion du bassin de La Boutonne

sur la partie amont de La Charente / Avis.

- Défense extérieure contre l'incendie : propositions prestations RESE.

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Vote du compte administratif 2017 avec affectation du résultat : Établissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2017 (Établissement principal et annexes)

- Vote du taux d'imposition

- Vote du budget primitif 2018 (Établissement principal et annexes)

- Local « boucherie » (C2318, 2 avenue de Saint Jean d'Angély) : autorisation signature bail commercial

- Création d'un emploi d'avancement : adjoint technique territorial principal de 2ème classe 28 h

- Définition de l'usage du logo de la commune

- Projet de création d'un sentier des orchidées

- Assurance défibrillateur

- Vals de Saintonge communauté : modification des statuts

- Implantation parc éolien sur commune de Varaize- avis commune rayon d'affichage

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Requête LAMBERT,

- Projet de spectacle "Association A4",

- ICPE sur commune limitrophe : Avis,

- Numérotation de rue Chez Suraud,

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- PLU : Étude zone Hydraulique

- BOUCHERIE : Conditions financières

- CNAS (Comité National d’Action Sociale)

- NUMÉROTATIONS de RUES : La Giraud, Le bourg

- CONTRAT DE MISE A DISPOSITION SALLES FOYER RURAL

      - VALS DE SAINTONGE COMMUNAUTÉ : Communication du rapport d’observations de la chambre des comptes.

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

-LOGEMENT 8 place Saint Médard :
Départ des locataires (Préavis)
Choix du nouvel occupant
-CDC APPROBATION DU RAPPORT CLECT :

Compétence économique (commission locale d’évaluation des charges transférées)
-CDC : modification des statuts des vals de Saintonge communauté :

(Nouvelles compétences obligatoire)

-MNT : Avenant

-Modification de la durée hebdomadaire de 3 postes au service technique
Mise à jour du tableau des effectifs.
-INVENTAIRE des zones humides communes de MAZERAY et ASNIERES-LA-GIRAUD :

Lancement étude conjointe.

-Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- ACHAT TRACTEUR : CHOIX DE L'ORGANISME FINANCIER

- VIREMENTS DE CRÉDITS

- SYMBA : MODIFICATION DES STATUTS

- INDEMNITÉS DU RECEVEUR MUNICIPAL

- ACHAT DÉFIBRILLATEUR AIRE DE REPOS – TERRAIN DE FOOT

- PROCÉDURE AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF : HONORAIRES D'AVOCAT

- DISSOLUTION DU CCAS

- QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR :

- Plan d’entretien des espaces publics

- Renouvellement contrat CAE au service technique

- Avenant à la convention urbanisme /Communauté de communes  des vals de Saintonge

- Frais d'hébergement lors de formations du personnel

- Noël des enfants prise en charge animation

- Questions diverses.

• ORDRE DU JOUR :

• Boucherie, local commercial

• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Vote du compte administratif 2016 avec affectation du résultat: Établissement principal et annexes.

- Vote du compte de gestion 2016 : Établissement principal et annexes.

- Vote du taux d'imposition.

- vote du budget primitif 2017 : Établissement principal et annexes.

- Contrat CAE.

- PLU : groupe de travail.

- Demande de subvention conseil départementale : ralentisseurs.

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-CDC « Vals de Saintonge communauté » : COMPÉTENCE PLU

-PLU ASNIÈRES-LA-GIRAUD : prescription de la Révision-Convention financière

-ADMISSION EN NON VALEUR

-MODALITÉS PATRIMONIALES ET FINANCIÈRES DU TRANFERT des zones d’activités économiques

-PROJET ACQUISITION TERRAIN DU BOURG

-RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MAINTENANCE : défibrillateur

-DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L'INCENDIE : proposition de service

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Modification des statuts de Vals de Saintonge Communauté,

- Convention SYMBO

  (syndicat mixte pour l’étude de l’aménagement et de la gestion du bassin de la Boutonne),

- Sécurité routière : Nomination d’un élu référent,

- Attribution d'un numéro de rue à "La Laigne",

- Offres de cession d’une parcelle rue de l’Église en vue de l’incorporer dans le domaine public,

- Mobilier urbain : Convention,

- Contrat à durée déterminée : Continuité du service,

- Compte épargne-temps : Mise en place,

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue dans le bourg.

- Règlement cimetière
- Bulletin municipal : choix de l’imprimeur
- La Tranche : demandes de cession de voirie
- Convention d’honoraires d’avocat
- Contenu de la ligne budgétaire FÊTES ET CEREMONIES

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :
- Logement 6 rue de l’église : fixation des charges d’occupation.

- PLU Saint Hilaire de Villefranche
- Contrat groupe assurance statuaire
- Attribution de numéros de rue : mise à jour du cadastre

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Logement 6, rue de l’Église : choix du locataire.

- École : choix du nom.

- Affaire Nicaise : autorisation d’ester en justice.

- MNT : avenant.

- Convention de services mutualisés dans le cadre de la compétence scolaire et périscolaire.

- Document unique : prévention des risques professionnels.

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Conventions de servitudes de passages et canalisations (vente FRANÇOIS, section C 2341 rue de L’ancien puits)

- ADA'P demande de subvention conseil départemental

- Lutte contre les termites : actualisation du zonage

- Renouvellement contrat CUI CAE

- Création d'une commission étude du bourg

- Etudes aménagement de la traversée de la RD150 : convention avec le départemental

- Emprunt véhicule : choix de l'établissement prêteur

- Eclairage public : détermination des projets

- Décisions modificatives budgétaires

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

Création d’un service pour la gestion des locations de parkings couverts

Logement 6 rue de l’église : départ du locataire

Santé au travail : adhésion APAS

Convention de servitudes de passages et canalisations (vente François section C 2341 rue de l’ancien puits)

Convention de servitudes ERDF « la terre à sablon » ZB 65 et ZD 57 ET61 les champs de la croix

Demande de subventions conseil départemental : RALENTISSEURS

Demande d’habilitation et d’inscription de travaux d’intérêt général

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Vote du compte administratif 2015 avec affectation du résultat : Etablissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2015 : Etablissement principal et annexes

- Vote du taux d'imposition

- Vote du budget primitif 2016 : Etablissement principal et annexes

- Vote du montant provisoire des attributions au val de Saintonge communauté

- Recrutement contractuel à l'agence postale

- Questions diverses

-ORDRE DU JOUR :

-Contrat assurance groupe : habilitation du centre de gestion,

-Modification des statuts du SDEER(Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural),

-Droit de préemption urbain : Chantageasse,

-Motion au sujet de la remise en place d'un péage sur le pont de l’Île d'Oléron,

-Avenant au contrat de location : 66 avenue de Saint Jean d'Angély,

-Étude du Bourg,

-Questions diverses.

-

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue: La Rue / Le bourg

- Ratio avancement de grade: avis du comité technique

- AD'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

- Dématérialisation des convocations du conseil municipal

- Modifications statuaires de la communauté de communes
- Convention financière: Développement des activités périscolaire.

- Vente de concessions aux membres non résidents de familles originaires de la commune.

- Question Diverses

 ORDRE DU JOUR :

• Vente du « bâtiment-Julie » : fixation des conditions de vente

• Attribution et rectification de numéros de rue à la Tranche

• Règlement du columbarium : modification

• Création du règlement du cimetière (Avis)

• Décisions modificatives du budget principal

• Tableau des effectifs : mise à jour

• Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Attribution de numéros de rue : LA TRANCHE / LA RUE / LE BOURG

- Ratio avancement de grade – création de postes

- Décisions modificatives budget principal

- AD'AP (Agenda d'Accessibilité Programmée)

- Dématérialisation des convocations du conseil municipal

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

Modification des statuts de la Communauté De Communes des Vals de Saintonge,

Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant à la CLECT,

Avenant au contrat de prévoyance collectivité maintien de salaire (MNT) ,

Travaux FOYER RURAL : chauffage,

Renouvellement contrat CUI M. CROIZÉ,

Nomination référent communal flavescence dorée,

Télétransmission des actes administratifs,

Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »,

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-SDEER : groupement de commandes d’énergie électrique.

-S.A.G.E  : avis sur révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Boutonne.

-Recrutements contractuels  : accueil mairie, accueil agence postale , service technique (renouvellement CUI, contrat saisonnier).

-Dénomination de rue au village de La Tranche.

-Isolation toiture du foyer rural.

-Budget annexe boucherie  : décision modificative .

-Changement d'opérateur de télécommunication.

-Sinistre à La Giraud : solidarité .

-Questions diverses.

-ORDRE DU JOUR :

-Vote du compte administratif 2014 avec affectation du résultat: Etablissement principal et annexes

- Vote du compte de gestion 2014 : Etablissement principal et annexes

- Vote du taux d'imposition

- vote du budget primitif 2015 : Etablissement principal et annexes

- Avancements de grade : création de 2 postes – 1 adjoint administratif 1 ère classe

- 1 adjoint technique 1 ère classe

- Projet d'aliénation parcelle de terrain lieudit « les groies »(ZM 204)

- Fixation des conditions de mise à disposition de la « petite salle », Foyer rural « André DUBOIS »

- PLU Mazeray

- Questions diverses.

-

-ORDRE DU JOUR :

-Projet de location des anciens ateliers municipaux

-Conventions formations payantes du personnel

-Fixation du prix de vente de matériels anciens divers

-Restitution dépôt de garantie logement locatif

-Numérotation de rue

ORDRE DU JOUR :

- Convention agence postale,

- Délibération urbanisme,

- Convention Syndicat de la Voirie,

- Attribution d'un numéro de rue à "La Tranche",

- Effacement des réseaux RD150 : estimation du SDEER,

- Election d'un interlocuteur "Séniors",

- Vente de bois : fixation du prix du stère,

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

1- Recensement de la population 2015 : fixation de la rémunération des agents recenseurs.

2- Rétrocession du bâtiment-relais (la miellerie).

3- Décisions modificatives budgétaires.

4- Droit de place.

5- Formation du personnel : prise en charge des frais de repas.

6- Convention mutualisation CDC.

7- Convention d'occupation temporaire d'équipement sportif communal.

8- Élection d'un adjoint au Maire.

9- Modification de la composition des différentes commissions et des interlocuteurs.

10- Déplacement de l'abribus.

11- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-Aménagement de sécurité « Bourg accès Commerces » : demande de subvention au Conseil Général

(Amendes de Police)

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-Représentation au C.I.A.S.

- Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons

- Eclairage public dans les villages : économie d’énergie

- Bulletin municipal : validation choix du graphiste

- Écran informatique : achat matériel d’occasion à un particulier

- Demande de dénomination et numérotation de rue à « La Tranche »

- Désignation d’un référent jeunesse

-Condition de mise à disposition du Foyer Rural « André Dubois »

-Débats :
- Dossier « Chantageasse »,
- Dossier « La Giraud »,

- Recensement de la population 2015

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

- Décision sur la mise en place d'un 2ème radar en agglomération

- Projet d'aménagement de la traversée du bourg avec enfouissement des réseaux : AVIS DE PRINCIPE

- Compétence Urbanisme CDC 2015

- Convention mutualisation CDC réitération

- Inventaire du Patrimoine

- Aménagement visibilité routes départementales 150 et 217E2, réitération du plan de financement

- Avenant SOCOTEC

- Virements de crédits pour matériel informatique

- Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-SÉNATORIALES du 28-09-2014, ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS

-Location, 8 place Saint-Médard: choix du locataire

-Compensations indemnitaires des agents territoriaux: travail de nuit et jours fériés, utilisation de la voiture

personnelle, vêtement de fonction

-Affaire ferroviaire

-Découpage régional

-Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

- Restauration du mur de la façade de l'église: demande de subvention DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)

- Proposition de commissaires pour la Commission communale des impôts directs

- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et MAPA

- Urbanisme: permis de démolir-clôture, maintien de la procédure

- Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

-Vote du compte administratif 2013 avec affectation du résultat: Établissements

principal & annexes;

-Vote du compte de gestion 2013: Établissements principal & annexes;

-Vote des taux d’imposition;

-Vote du budget primitif 2014: Établissements principal & annexes;

-Indemnités de conseils du Receveur Principal;

-Fournitures de caniveaux;

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-Reprise d'engagement « Bail Boucherie-Charcuterie-Traiteur »

-Nomination des Délégués aux différents EPCI

-Délégations

-Constitution des Commissions

-Contrats Avenir et contrat CAE

-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :

-Installation du conseil municipal

-Élection du Maire

-Fixation du nombre d'Adjoints

-Élection des Adjoints

-Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

-Reprise d'engagement du bail commercial Boucherie-Charcuterie-Traiteur

-Questions diverses